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Auteur : Me Jean-Marc Mojica | Avocat

Avocat en droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica 

AVOCAT EN DROITS D’AUTEUR : LA BIBLE LITTÉRAIRE Avocat en Droits d’auteur : Me Jean-Marc Mojica est intervenu avec succès dans cette affaire en défense d’une action en reconnaissance de la qualité de coauteur sur une bible littéraire. Les apports littéraires de nouveaux auteurs à une série préexistante ne font pas nécessairement d’eux des coauteurs. Un auteur collaborateur de la société de p...

Avocat en One Man Show : Me Jean-Marc Mojica

AVOCAT EN ONE MAN SHOW : LE CONTRAT DE COLLABORATION À L’ÉCRITURE Avocat en One Man Show : Me Jean-Marc Mojica est intervenu avec succès dans cette affaire en défense d’une action en reconnaissance de la qualité de coauteur de textes de one man show.  Les contrats de collaboration à l’écriture de textes de « one man show », conclus en vue d’assister un artiste sur l’élaboration de ses textes, doiv...

Avocat en propriété intellectuelle : Me Jean-Marc MOJICA

Avocat en propriété intellectuelle : Maître Jean-Marc Mojica a remporté avec succès cette affaire en défaut de paiement de la redevance SACEM par une gérante de discothèque.

Avocat en vol de Photographies : Me Jean-Marc MOJICA

L‘organisation d’expositions pour le compte d’un photographe implique plus d’obligations qu’il n’y paraît, de surcroît lorsque celui-ci bénéficie d’une certaine notoriété. Selon contrat sous-seing privé ...

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