Art contemporain

Avocat en contrefaçon d’art contemporain : Me Karine RIAHI

Avocat en contrefaçon d’art contemporain : Affaire Lady Gaga

Avocat en contrefaçon d’art contemporain : Maître Karine RIAHI a remporté avec succès cette affaire en défense de contrefaçon d’oeuvres contemporaine. L’artiste d’art contemporain Orlan a été déboutée de son action en contrefaçon contre Lady Gaga. Aucun emprunt à l’univers de l’artiste n’a été jugé n’était établi dans le cadre de la sortie  de l’album « Born This Way ». Estimant que Lady Gaga avait copié ses œuvres « Bumpload » et « Woman with head » et plus largement en s’appropriant tout l’effort créatif de son univers créatif, l’artiste a poursuivi Lady Gaga et son producteur en contrefaçon de ses droits d’auteur. Depuis 1964, Orlan est connue pour s’interroger sur le statut du corps dans la société et sur les pressions sociales qui s’exercent sur celui-ci. Dans cette perspective, elle a subi plusieurs opérations de chirurgie esthétique dont des implants, posés de chaque côté du front (mouvement du body art).

Contrefaçon d’oeuvre : l’appréciation des ressemblances

S’il est constant que la contrefaçon des droits d’auteur résulte des ressemblances entre les deux oeuvres au regard des caractéristiques que l’auteur a décrites comme conférant à l’oeuvre son originalité et qu’une reproduction même partielle de l’oeuvre peut constituer un acte de contrefaçon, encore faut-il que les caractéristiques soient reproduites. En l’espèce et s’agissant d’une installation où tous les éléments sont pertinents car ils participent tous de l’intention de l’auteur qui en matière d’art conceptuel sous-tend l’intégralité de l’oeuvre, il ne pouvait être prétendu que les images du clip “Born this way” reproduisaient les caractéristiques des œuvres d’Orlan.

En effet, le clip représente une chaîne de production de têtes sortant des oeufs et au milieu la tête et le corps de madame Stefani Germanotta qui est la personne qui donne naissance à tous ces nouveaux humanoïdes donnant une impression de masse et non de réflexion autour de l’image d’une tête de femme décapitée lisant un livre sur un lutrin et filmée pendant ce temps de lecture.

Le clip de Lady Gaga madame raconte la naissance d’une nouvelle race à partir d’une « mère monstre », à savoir Lady Gaga, sur fond de tolérance (au regard de l’apparence physique, des préférences sexuelles ou religieuses, etc ) alors que l’oeuvre d’Orlan interroge sur la lecture, la place de la femme et de son intellect et le regard posé sur une femme qui lit (caméra).  La  description et la comparaison des deux oeuvres en litige montraient qu’il n’existait aucune ressemblance entre les deux et « que c’est par un pur artifice que Orlan entendait trouver des ressemblances là où il n’y en avait pas ». Enfin, le fait de s’approprier la représentation d’un corps humain transformé en personnage hybride de façon générale n’est qu’une simple idée non appropriable qui doit rester de libre parcours.

Art contemporain et mouvement du body art, tatouages et implants

L’artiste Orlan n’a pas non plus obtenu gain de cause sur le fondement de la concurrence déloyale et parasitaire. S’agissant en particulier du “visage aux 4 implants”, en l’absence de droits privatifs notamment en matière de propriété littéraire et artistique, la reprise d’éléments banals appartenant à un courant de la mode en l’espèce les implants, les piercings et tatouages jouant avec le corps, ne peut constituer une faute.

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Avocat en contrefaçon d’art contemporain : Me Karine RIAHI
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Présentation de Maître Karine RIAHI

Maître Karine RIAHI est spécialisée en droit de la propriété intellectuelle avec une mention spéciale en droit du cinéma et de l'audiovisuel.
Elle conseille notamment les entreprises du secteur de l’audiovisuel et des médias dans toutes les phases leurs projets, de la création à la production jusqu’à la gestion des droits et contenus relatifs à leurs films et programmes.

Elle accompagne également les sociétés innovantes et les biotechs dans la protection de leur patrimoine intellectuel et dans la mise en place des procédures de conformité à la réglementation des données personnelles.

Elle a commencé sa carrière chez Klein et associés et a créé en 1994 son cabinet de « niche » de droit de la propriété intellectuelle, Elle est associée en 2008 chez KGA Avocats où elle pilote le département IP/ IT, jusqu'à son départ en 2017 pour fonder avec d’autres associés de KGA, SPRING LEGAL en octobre 2017.

Titulaire d'un DESS en droit et Administration de la Communication Audiovisuelle (1987-Paris I), elle a intégré le barreau de Paris en 1989
Elle est l'auteur des livres « les contrats audiovisuels et cinématographiques » publié sous l’égide du Ministère français des affaires étrangères et européennes, et « les contrats de de la production » publié chez DIXIT.

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