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Droits des coauteurs

Avocat en Droit Audiovisuel : Me Aude SPINASSE

Avocat en Droit Audiovisuel : Maître Aude SPINASSE a remporté avec succès cette affaire sur la titularité des droits sur une bible audiovisuelle adaptée de l’œuvre jeunesse

Avocat en droit audiovisuel : Me Jean ENNOCHI

Un directeur de la photographie a tenté de faire requalifier ses 73 contrats de travail à durée déterminée conclus avec une société de production pour les besoins de la réalisation d'une émission de télévision. L’originalité de cette décision résidait dans ...

Avocat en cession de droits audiovisuels : Me Jean LECLERCQ

Y compris pour les œuvres audiovisuelles réalisées pour le compte des associations, le formalisme impératif des contrats de l’audiovisuel s’impose. En vertu des articles L 131-2 et L 131-3 du code de la propriété intellectuelle ....

Avocat en Droit de la Production Audiovisuelle : Me Pierre-louis DAUZIER

Les droits d’adaptation en matière audiovisuelle portent non seulement sur le texte du scénario / d’un ouvrage mais aussi sur les sous-titres et dialogues. Le producteur doit être vigilant à respecter le droit moral du traducteur de sous titres / dialogues, qui peut ....

Avocat en écriture de Film : Me François POUGET

La phase d’écriture d’un film est critique. Même bien encadrée par le contrat de production, la détermination des droits des scénaristes peut être problématique. En cas de litige sur la direction que prend le scénario, dans l'œuvre audiovisuelle qui est une œuvre de l'esprit menée de manière collective, l'intérêt individuel s'infléchit devant l'intérêt ...

Avocat en Obligations du Producteur Audiovisuel : Me Rosine D’ABOVILLE

L’œuvre audiovisuelle est nécessairement une oeuvre de collaboration qui ne peut exister en effet qu'entre personnes physiques, puisque la collaboration ne produit une oeuvre plurale protégée que lorsque chaque collaborateur réalise, en vue du projet commun, la forme interne qu'il a conçue, et qu'une personne morale est incapable d'une conception propre.

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